Pourquoi opter pour une dissociation opérationnelle entre le dépositaire et la gestion des flux ?

En France, une partie du marché des fonds s’est historiquement structurée autour d’un modèle où la banque dépositaire assure à la fois la garde des actifs, le contrôle de régularité du fonds et la gestion opérationnelle des flux ainsi que des comptes et des paiements.

Ce modèle concerne les sociétés de gestion qui gèrent des OPCVM ou des FIA, c’est-à-dire des fonds d’investissement alternatifs.

• Les fonds de dette privée doivent suivre des remboursements et des échéances de prêts avec un haut niveau d’automatisation.
• Les fonds immobiliers, comme les SCPI ou les OPCI, gèrent des souscriptions, des loyers et des distributions aux associés.
• Les fonds de private equity et d’infrastructure sont également concernés.

Pour ces acteurs, la rapidité des appels de fonds (capital calls) et des distributions, c'est-à-dire la qualité et la performance de leur banque, peut avoir un impact direct sur le Taux de Rendement Interne (IRR).

La fonction dépositaire : le garant de la conformité

La fonction de dépositaire est strictement encadrée. Elle ne peut être exercée que par certains acteurs habilités, parmi lesquels des établissements de crédit ou des entreprises d’investissement autorisées à exercer l’activité de tenue de compte-conservation, dans les conditions fixées par l’AMF.

Son rôle ne se limite pas à la garde des actifs. Le dépositaire surveille aussi les mouvements de liquidités du fonds et contrôle la régularité des décisions de gestion. Sa mission de garde recouvre la conservation des titres (la tenue de compte-conservation des instruments financiers) et, pour les autres actifs, la vérification de propriété et la tenue de registre.

Cette mission est exigeante. Pour les instruments financiers, le dépositaire porte une responsabilité renforcée et peut être tenu à une obligation de restitution, dans les conditions prévues par la réglementation.

C’est ce poids réglementaire qui justifie de confier cette fonction à une institution de premier rang. Le dépositaire agit comme un tiers de confiance chargé de protéger les intérêts des porteurs ou investisseurs.

La banque de flux : l’exécution opérationnelle du cash

Si la conservation des titres relève du dépositaire, l'exécution opérationnelle des flux de trésorerie peut, elle, être assurée par une banque distincte.

Cette couche opérationnelle couvre :

• la tenue des comptes cash liés aux opérations du fonds ;
• les paiements et les encaissements ;
• la donnée et le reporting bancaires ;
• la réconciliation des opérations.

C’est à ce niveau que les enjeux technologiques prennent de l’importance. La rapidité d’exécution et la qualité de la donnée sont essentielles, tout comme l’automatisation des rapprochements et la capacité à traiter de forts volumes.

En résumé, si le dépositaire demeure juridiquement responsable du contrôle, de la surveillance des liquidités et de la conservation des titres, la dissociation opérationnelle permet de déléguer la tenue des comptes cash et l'exécution des flux à une autre banque, plus spécialisée.

Il convient de noter que la conservation des titres (tenue de compte-conservation) et le règlement-livraison des transactions restent dans le périmètre du dépositaire ou de son teneur de compte-conservateur.

La banque de flux, elle, n'intervient que sur le cash : comptes, paiements, encaissements et données bancaires. Elle agit ainsi comme une sorte de cash custodian.

Schéma traditionnel : deux fonctions, un seul acteur

Dans le modèle intégré, la société de gestion confie au même établissement deux fonctions : la surveillance réglementaire et l’exécution opérationnelle.

La banque dépositaire unique assure quatre missions pour la société de gestion : contrôle réglementaire, conservation des actifs, comptes & paiements, et reporting.

Ce modèle est en apparence plus simple. Il n’y a qu’un seul interlocuteur, qu’un seul cadre contractuel et qu’un seul environnement bancaire. Cette simplicité peut cependant devenir une contrainte lorsque les besoins d’automatisation, de réconciliation et de visibilité en temps réel augmentent.

Quels sont les acteurs historiques des securities services en France ?

Sur le marché français, la gestion des actifs est en général assurée par les pôles securities services des banques traditionnelles, avec des services de dépositaire, de custody, d’administration de fonds ou de conservation d’actifs.

Par exemple :

CACEIS, filiale du groupe Crédit Agricole, est un établissement bancaire spécialisé dans les services financiers aux sociétés de gestion et aux investisseurs institutionnels.

BNP Paribas Securities Services est aussi un acteur majeur du secteur. Le groupe est un fournisseur mondial de services de dépositaire et de trustee, avec 14 000 milliards d’euros d’actifs protégés pour plus de 10 000 fonds dans le monde.2

Société Générale Securities Services (SGSS) fait aussi partie des acteurs européens de référence. SGSS est un fournisseur de services titres reconnu en Europe, avec un réseau international.

ODDO BHF propose aussi des services de dépositaire pour des fonds cotés et non cotés, ainsi que des solutions de conservation et d'administration pour les gestionnaires d'actifs.

Ces acteurs proposent les services de dépositaire, d’administration de fonds ou de conservation d’actifs, selon le schéma traditionnel français : une même banque pour assurer la fonction de dépositaire et la gestion des flux. Mais qu’en est-il lorsque l’on recherche plus de souplesse, de rapidité et de visibilité dans la gestion opérationnelle des flux ?

Le modèle mono-acteur a un avantage évident : il simplifie et centralise la relation entre la société de gestion et un prestataire bancaire unique.

Cette simplicité est moins évidente lorsque les volumes de flux augmentent ou que la nature des flux se complexifie. Les fonds de dette privée, les SCPI ou les fonds de private equity doivent alors suivre leurs paiements et leurs encaissements avec une précision croissante. Une opération traitée tardivement ou une donnée financière difficilement accessible peut rapidement créer des frictions.

La limite du modèle mono-acteur n’est pas seulement réglementaire. Elle est surtout opérationnelle : le besoin de contrôle reste fort, mais les exigences d’exécution ont changé.

Des systèmes historiques moins adaptés aux exigences actuelles

Chez certains acteurs bancaires historiques, les traitements reposent sur des infrastructures plutôt anciennes. Même si elles ont beaucoup évolué, ces infrastructures ont été conçues pour des cycles et schémas de flux lents, avec des traitements par lots, et ne sont pas toujours adaptées aux nouveaux profils des sociétés de gestion ou aux exigences de rapidité dans le traitement et l’accès aux opérations.

Par exemple, ces infrastructures sont inadaptées lorsqu'une société de gestion a besoin de suivre ses positions de cash rapidement ou doit identifier un encaissement, exécuter un paiement ou actualiser un reporting dans la journée.

Les contraintes de cut-off bancaire rendent ce décalage concret : lorsqu’un ordre doit être transmis avant une heure limite pour être traité dans la journée, la société de gestion reste dépendante du calendrier opérationnel de sa banque.

Les virements instantanés et les données bancaires actualisées en continu réduisent cette dépendance aux cycles à J+1 ou J+2. Lorsque le calendrier de paiement influence directement le déploiement du capital, ce gain de temps peut avoir un effet important.

Les banques dépositaires traditionnelles sont aussi dans l’incapacité de collecter des souscriptions par prélèvement, par exemple dans le cas des fonds qui s’adressent à une clientèle d’investisseurs de détail (voir notre article sur la démocratisation du private equity sous le label ELTIF).

Une connectivité encore insuffisante

Ce modèle se heurte également à des limites opérationnelles lorsque la banque ne propose pas de connexion directe par API avec les outils de la société de gestion. Faute d’API de gestion des comptes et des flux, les équipes doivent encore exporter des fichiers, importer des données ou confirmer certaines opérations par email.

Cette absence de connectivité directe par API empêche souvent le Straight-Through-Processing (STP) dans le traitement des opérations. Au lieu d’un traitement continu entre l’ordre, l’exécution et la réconciliation, chaque étape crée une rupture.

Or, la qualité d’exécution dépend aussi de la capacité à faire circuler une donnée bancaire propre, exploitable et disponible au bon moment.

Une réconciliation plus complexe pour les fonds à forte volumétrie

La difficulté est particulièrement visible pour les fonds qui traitent un grand nombre d’opérations.

Elle dépend surtout de la nature des opérations traitées. Plus les encaissements sont nombreux et récurrents, plus la réconciliation devient exigeante. Dans le cas d’une SCPI, par exemple, il faut pouvoir rattacher les loyers encaissés aux bons actifs, puis préparer les distributions aux associés.

Dans un fonds de dette privée, les remboursements et les intérêts doivent être suivis ligne par ligne afin de conserver une vision fiable de la position du fonds.

Lorsque les opérations arrivent sur des comptes peu segmentés, le lettrage devient rapidement chronophage : les équipes doivent comprendre l’origine de chaque virement, rapprocher les montants et corriger les écarts éventuels.

Cette réconciliation manuelle augmente le risque d’erreur et mobilise aussi du temps sur des tâches largement automatisables avec des données mieux structurées.

Un impact possible sur la performance des fonds

Les délais d’exécution peuvent aussi peser sur la performance. Pour un fonds de private equity, la rapidité des capital calls et des distributions influence le calendrier de déploiement du capital.

Un règlement exécuté trop tard ou une donnée reçue tardivement peut ralentir la circulation du cash et peser sur le TRI (IRR).

Le cash non rémunéré constitue un autre point d’attention : lorsque les liquidités restent sur des comptes de passage sans rémunération, elles représentent un coût d’opportunité pour le fonds.

La question touche donc à la capacité du fonds à limiter le cash dormant et à prendre des décisions d’investissement basées sur des données fiables.

Une gouvernance moins lisible

Le modèle mono-banque pose enfin une question de gouvernance. Lorsque le même acteur assure le contrôle réglementaire et l’exécution opérationnelle, la société de gestion concentre une grande partie de sa chaîne de valeur chez un seul prestataire. En cas d’incident technique, l’ensemble du dispositif est ralenti.

Cette organisation peut aussi rendre le contrôle de second niveau moins lisible. Le dépositaire a pour mission de surveiller les opérations du fonds. Lorsque ces opérations sont exécutées par les services internes du même groupe, la société de gestion dispose de moins de recul sur la qualité d’exécution.

Le modèle intégré crée alors un effet de boîte noire. Le gérant subit les délais, les formats de données et les processus internes de la banque, sans pouvoir auditer finement la chaîne opérationnelle.

Il est tout à fait possible de confier le contrôle au dépositaire et l'exécution des flux à une banque distincte, les deux acteurs interagissant au quotidien.

Ce modèle rompt avec la logique mono-acteur : la société de gestion ne confie plus toute la chaîne à un seul prestataire. Elle conserve un dépositaire de premier rang pour la surveillance du fonds et choisit une banque de flux mieux adaptée à ses besoins opérationnels.

Un modèle pratiqué par les acteurs anglo-saxons

Sur les marchés anglo-saxons, les fonctions d’asset servicing sont plus souvent réparties entre plusieurs acteurs spécialisés. Le contrôle, la conservation des actifs et l’exécution opérationnelle ne sont pas nécessairement concentrés chez un seul prestataire.

L’idée est simple : la fonction de dépositaire relève d’abord d’une logique de trustee, avec une responsabilité de contrôle, de conformité et de protection des investisseurs. L'exécution des flux répond, elle, à une logique de transaction banking, avec des exigences fortes en matière d’exécution, de technologie et de qualité de la donnée.

Cette séparation donne plus de souplesse à la société de gestion. Elle peut conserver son dépositaire tout en changeant de prestataire technique si ses besoins évoluent, sans devoir déplacer toute l’architecture réglementaire du fonds.

Un modèle compatible avec le cadre français

Cette organisation est bien entendu compatible avec le cadre français.

Elle est autorisée par l’AMF et la réglementation européenne et recommandée par l’AFG.

Des guides publiés par l’ASPIM et France Post-Marché précisent les bonnes pratiques à suivre lorsque la société de gestion utilise plusieurs intervenants bancaires. Le dépositaire doit notamment être informé de l’ouverture des comptes concernés et recevoir des données bancaires régulières, dans un format exploitable, afin de poursuivre sa mission de contrôle.

Un schéma plus lisible des responsabilités

Dans une architecture dissociée, chaque acteur se concentre sur son rôle. Le dépositaire assure la surveillance du fonds. Il vérifie les mouvements de liquidités, contrôle la régularité des décisions de gestion, conserve les titres et veille à la protection des actifs.

La banque de flux exécute quant à elle les opérations. Elle prend en charge les comptes, les paiements, les encaissements et la donnée bancaire nécessaire au suivi opérationnel.

Cette organisation sépare plus nettement le contrôle et l’exécution. Le dépositaire surveille le fonds, la banque de flux traite les opérations et fournit les données nécessaires au suivi.

Une liberté de choix plus forte pour la société de gestion

L’intérêt du modèle dissocié tient aussi à la mise en concurrence des prestataires. La société de gestion peut choisir un dépositaire pour sa solidité réglementaire, puis sélectionner une banque de flux pour sa capacité à automatiser les paiements, à structurer la donnée bancaire et à faciliter la réconciliation.

Ce découplage évite de subir les limites techniques d’un modèle intégré. Il permet aussi d’adapter l’infrastructure opérationnelle au niveau de complexité du fonds.

Pour les fonds immobiliers, les fonds de dette privée ou les véhicules de private equity, cette séparation devient pertinente lorsque les volumes augmentent. La banque de flux apporte la vitesse d’exécution et la granularité attendue sur la donnée cash.

La dissociation entre dépositaire et banque de flux ne remet pas en cause le rôle réglementaire du dépositaire. Au contraire, elle le rend plus lisible. Le dépositaire reste chargé du contrôle de second niveau et de la conservation des titres, tandis que la banque de flux se concentre sur l’exécution des flux cash.

Une gouvernance plus indépendante

Dans un modèle mono-banque, le même groupe peut être à la fois opérateur et contrôleur. Avec deux entités distinctes, le dépositaire contrôle un prestataire tiers. Le contrôle est donc plus indépendant et plus facile à documenter.

Cette séparation contribue à renforcer le principe du contrôle « quatre yeux », avec deux acteurs juridiques distincts qui interviennent sur la chaîne de valeur du fonds.

Pour la société de gestion, l’intérêt est simple : l’exécution bancaire ne dépend plus uniquement des propres outils du dépositaire.

Une meilleure visibilité sur les opérations bancaires

La valeur ajoutée du modèle dissocié est aussi opérationnelle. En choisissant une banque de flux spécialisée, la société de gestion peut s’appuyer sur une infrastructure davantage automatisée.

Une plateforme API-first facilite le Straight-Through Processing : les opérations sont transmises, exécutées puis rapprochées, sans intervention humaine et sans rupture entre les systèmes. Les équipes évitent ainsi les transferts de fichiers, les confirmations par email ou les retraitements au middle-office.

Les IBAN virtuels permettent en outre une réconciliation plus fine. Un encaissement peut être rattaché plus rapidement à un investisseur, à une créance ou à un actif. Pour une SCPI ou un fonds de dette privée, cette granularité réduit fortement les tâches de lettrage.

Un impact direct sur la performance opérationnelle

La dissociation peut aussi améliorer la performance du fonds. Lorsque les paiements sont exécutés plus rapidement et que la trésorerie est visible en temps réel, le gérant dispose d’une information plus exploitable pour piloter ses décisions.

La réduction du cash drag devient aussi un enjeu. Moins le capital reste immobilisé inutilement, plus le fonds préserve sa capacité à déployer les montants appelés ou à restituer rapidement les sommes dues aux investisseurs.

La valorisation des liquidités revêt également son importance. Si le cash de passage peut être rémunéré, il devient une composante de l’optimisation financière du fonds.

Enfin, l’automatisation par API aide à absorber davantage d’opérations sans augmenter mécaniquement les frais de structure, ce qui s'avère un point déterminant pour les sociétés de gestion qui veulent passer à l’échelle sans fragiliser leur organisation.

Memo Bank est un établissement de crédit agréé par la BCE, supervisé par l’ACPR, et enregistré à l’ORIAS. Spécialisé dans la gestion des flux des entreprises à forte intensité transactionnelle, son statut et son positionnement lui permettent d’intervenir comme banque de flux, sans se substituer au rôle réglementaire du dépositaire.

Le dépositaire est responsable du contrôle, de la surveillance et de la conformité. Memo Bank prend en charge la gestion opérationnelle des flux :

• comptes ;
• paiements ;
• encaissements ;
• données bancaires ;
• réconciliation.

Une infrastructure API-first pensée pour les opérations à forte volumétrie

Memo Bank opère sur son propre Core Banking System, conçu pour traiter des volumes importants avec un haut niveau d’automatisation. Cette architecture diffère des environnements bancaires plus anciens, dépendants de parties ou d’applications tierces et moins calibrés pour le passage à l'échelle.

L’infrastructure API-first de Memo Bank permet aux sociétés de gestion de piloter leurs flux, directement depuis leurs outils (back-office, ERP, CRM, etc.) Les ordres de paiement et d’encaissement peuvent être transmis automatiquement, en temps réel et la société de gestion est informée du statut de chaque flux (exécuté, en attente, etc. ), sans intervention manuelle.

Les virements SEPA instantanés peuvent être émis à grande échelle, avec des montants unitaires de 100 000 euros ou au-delà selon le cadre applicable. Les virements SEPA standards bénéficient quant à eux de cycles de règlement de 15 minutes. Les prélèvements peuvent être encaissés sous 24 heures.

Memo Bank couvre aussi les virements de trésorerie et les opérations urgentes, en quasi temps réel, via TARGET2.

Les transferts SWIFT sont disponibles dans 104 devises et peuvent être exécutés par API, avec une transparence sur les taux de change pour les investissements transfrontaliers.

Memo Bank : des comptes adaptés au cantonnement et à la réconciliation

Les sociétés de gestion peuvent ouvrir chez Memo Bank des comptes courants et des comptes spéciaux selon leurs besoins opérationnels et réglementaires.

Ces comptes permettent d'isoler certains mouvements par actif, par projet ou par véhicule. Cette possibilité est intéressante pour les fonds immobiliers, les fonds de dette privée ou les véhicules qui doivent séparer les fonds collectés, les encaissements reçus et les montants à distribuer.

Memo Bank propose également des IBAN virtuels bidirectionnels, très utiles pour le rapprochement bancaire. Un IBAN spécifique peut être attribué à un investisseur, à une créance ou à un compartiment opérationnel. La société de gestion identifie alors plus rapidement l’origine du paiement et l’opération à laquelle le rattacher.

Le lettrage comptable est alors simplifié : le middle-office passe moins de temps à rechercher l’origine d’un virement ou à rapprocher manuellement des montants arrivés sur un compte commun.

Des contrôles configurables pour sécuriser l’exécution

Memo Bank intègre aussi des mécanismes de validation adaptés aux environnements sensibles. Les workflows peuvent être personnalisés selon les montants, les bénéficiaires ou les règles internes de la société de gestion.

La plateforme permet également de déléguer des accès à des prestataires externes, comme des servicers, tout en conservant une maîtrise complète des droits. Une société de gestion peut donc organiser l’outsourcing opérationnel sans perdre le contrôle sur les validations bancaires.

Les contrôles sur les IBAN bénéficiaires peuvent être réalisés via l’API de Memo Bank, ce qui réduit les risques liés aux changements de coordonnées bancaires, aux erreurs de saisie ou aux tentatives de fraude.

Une infrastructure capable d’accompagner le passage à l’échelle

Memo Bank a traité 3 milliards d’euros d’opérations sur le seul mois de décembre 2025, soit un volume multiplié par 3 par rapport à décembre 2024. Son infrastructure est donc prête à absorber des volumes importants.

L’infrastructure de paiement API-first facilite ce passage à l’échelle, sans mobiliser de ressources humaines et financières supplémentaires. Il devient alors possible de traiter plus d’opérations tout en gardant un niveau de contrôle compatible avec les exigences d’un fonds.

Une meilleure valorisation des liquidités

La performance d’un fonds dépend aussi de la manière dont le cash est mobilisé, cantonné puis réinvesti. Lorsque les souscriptions sont identifiées plus vite, le délai entre l’encaissement et le déploiement peut être réduit.

Les comptes spéciaux permettent de cantonner les flux, en conformité avec la réglementation européenne. La trésorerie peut également être valorisée via le compte Booster, 100% liquide, dont la rémunération est indexée à hauteur de 80% de l’€STR, ou via des fonds monétaires EUR et USD, hautement liquides.

Une interaction plus fluide et automatisée avec le dépositaire

Dans ce modèle, Memo Bank interagit quotidiennement avec le dépositaire via, par exemple, la transmission automatisée de relevés SWIFT MT940.

Le dépositaire reçoit ainsi une donnée bancaire structurée et actualisée sans avoir à solliciter constamment les équipes de la SGP. Memo Bank agit donc comme une banque de flux : elle ne remplace pas le dépositaire, mais les deux acteurs interagissent efficacement pour assurer la protection, le suivi et la gestion opérationnelle des actifs et des flux.

Le modèle mono-banque a longtemps été privilégié pour sa simplicité. Mais cette simplicité apparente est de moins en moins adaptée aux sociétés de gestion qui ont besoin d’une exécution bancaire plus rapide et d’outils de pilotage et d’accès à la donnée plus puissants.

Confier le rôle de dépositaire et la gestion des flux à deux acteurs distincts offre un niveau de souplesse pour les sociétés de gestion, sans compromettre le niveau de sécurité du fonds.

Le dépositaire reste le garant institutionnel de la conformité, de la conservation des titres et de la protection des actifs. La banque de flux apporte l’infrastructure nécessaire pour exécuter les paiements, suivre le cash et automatiser la réconciliation.

Cette architecture best-of-breed permet aux sociétés de gestion de choisir le meilleur acteur pour chaque fonction.

Pour les fonds qui souhaitent passer à l’échelle, cette séparation devient aussi un enjeu de middle-office. L’automatisation par API, les IBAN virtuels et la donnée bancaire structurée permettent de traiter davantage d’opérations sans augmenter mécaniquement les frais de structure.

Avec Memo Bank comme banque de flux, les sociétés de gestion peuvent moderniser et accélérer la gestion opérationnelle de leurs flux, tout en conservant un dépositaire pleinement dédié à sa mission de contrôle.

Plusieurs sociétés de gestion, dont Iroko, Smart Lenders et IQ-EQ, font déjà confiance à Memo Bank pour la gestion opérationnelle de leur cash.

Vous souhaitez moderniser la gestion bancaire de vos fonds ? Prenez rendez-vous avec les équipes Memo Bank pour échanger sur vos besoins.

1 https://www.amf-france.org/fr/actualites-publications/actualites/publication-du-rapport-sur-les-chiffres-cles-2024-de-la-gestion-dactifs

2. https://securities.cib.bnpparibas/fr/nous-connaitre/bnp-paribas-securities-services-en-chiffres/